La fusion des Communautés de communes

Depuis le 1er janvier 2017, les Communautés de communes Terra Modana et Haute Maurienne Vanoise ont fusionné. Elles ont été remplacées par une nouvelle "Communauté de communes Haute Maurienne Vanoise" qui englobe tous les villages du Freney jusqu’à Bonneval-sur-Arc.

 

Si des questions restent en suspens, quelques annonces ont déjà été faites, comme le nombre de conseillers communautaires dans la future Communauté de communes (25) dont le siège social sera à la Maison cantonale de Modane. Quant au régime fiscal, la solution d’une fiscalité additionnelle, actuellement en place sur les deux intercommunalités, sera conservée.

 
 
 
 
 
Depuis le 1er janvier 2017, une seule Communauté de communes du Freney à Bonneval
 

 

Les membres de la nouvelle Communauté de communes Haute Maurienne Vanoise (à partir du 1er janvier 2017) : Le Freney, Saint André, Fourneaux, Modane, Villarodin-Bourget, Avrieux, Aussois, commune nouvelle de Val Cenis (cette Commmune nouvelle regrouper Bramans, Sollières-Sardières, Termignon la Vanoise, Lanslebourg-Mont-Cenis et Lanslevillard), Bessans et Bonneval-sur-Arc.

 

Pour en savoir plus :

Le 19 octobre 2016, l’ensemble des élus communaux et communautaires du nouveau territoire se sont réunis lors d’un Forum des élus afin de faire des propositions pour la nouvelle structure. Téléchargez le compte-rendu du Forum des élus